Marcel Chapapria


De: Chapapria (Marcel)
président national, régional et départemental, vice-président local d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 13 septembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-13"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chapapria (Marcel)
responsable dans une caisse d'assurance maladie ; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Chapapria (Marcel)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs titulaires
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000721715(source JORF)
désignation
19 Mars 199219/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.